VENDEUR
STÉPHANIE CAPELASSE
7 Allée des Artisans
69210 Lentilly
Numéro Siret : 508 869 484 00040

COMMANDES 
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NATURE DES OEUVRES VENDUES
  
Toutes les toiles, albums et Note Book en vente sur le site sont proposés par l'artiste Capelasse Stéphanie inscrite au répertoire des entreprise depuis 2008 sous le numéro : 508 869 484 00040.

Ce statut ouvre un droit de déduction fiscale pour les entreprises. L'acquisition d'une oeuvre d'art ne donne aucun droit de représentation, de diffusion ou de reproduction à son acquéreur. Seule l'artiste Stéphanie Capelasse garde son droit sur sa création. Toute utilisation du visuel des oeuvres devra faire l'objet d'une demande d'autorisation.


LES MOYENS DE PAIEMENTS
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-Paypal
- Chèque
- Virement

SÉCURITÉ DES PAIEMENTS
Toutes les transactions par cartes bancaires son effectuées sur Paypal ou STRIPE, offrant et assurant un système de paiement totalement sécurisé. La page de saisie de vos informations bancaire est cryptée (technologie SSL)

LIVRAISON / EXPEDITION
La livraison sera effectuée à l'adresse indiquée lors de la commande dans un délai de 7 jours ouvrables.

MODALITÉS DE RETOUR
Conformément à l'article L121_20 du code de la consommation, vous disposez d'un délai de rétractation de 15 jours. Durant cette période vous pouvez nous retourner les oeuvres( les frais de ports retour seront à votre charge). Le remboursement sera effectué dans un délai de 15 jours après réception des oeuvres.

RESPONSABILITÉS ET GARANTIES
Le présent contrat est régi par la loi française. Tout litige sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Paris.